Aurélie GARRIGUES
L'entretien des cours d'eau est de la responsabilité des propriétaires.
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Pour rappel :
"L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique." Article L 215-14 du Code de l'Environnement
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Afin de vous aider, il existe différents guides qui abordent le sujet :
- le "guide de nos rivières" de l'IER
- le "guide sur l'entretien des cours d'eau", élaboré par la DDT, en concertation avec différents acteurs
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ENTRETIEN DE LA RIPISYLVE
La ripisylve est la végétation présente sur les berges d'un cours d'eau.
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Elle peut être entretenue, sans porter atteinte aux rivières.
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Je peux :
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- abattre les arbres menaçants et / ou dépérissants
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- retirer les embâcles :
> qui empêchent l'écoulement
> qui créent une érosion de berge
> qui prennent appui sur un ouvrage
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- faire un élagage
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TOUS ces travaux doivent être effectués depuis la berge. En aucun cas, je ne peux circuler avec un engin dans le lit mineur sans autorisation de la Direction Départementale des Territoires (DDT) !